La famille, c’est ce que l’on a le plus cher et c’est parfois, ce qui nous coûte le plus cher !

L’expérience professionnelle des notaires montre, malheureusement, que les conflits familiaux sont les plus longs, les plus sévères et sans doute ceux qui laissent le plus de traces morales.

Le cas présenté ici est celui d’une succession.

La maman, déjà veuve de son mari, est décédée depuis six ans et aucun partage n’a pu être réalisé.

Naturellement, « le notaire ne fait rien », ou encore, « la succession n’est toujours pas faite » car les personnes confondent la déclaration fiscale, en l’occurrence faite dans les temps, et les opérations de partage.

Six enfants en indivision que le notaire de « famille » n’arrive pas à mettre d’accord.

L’un des enfants décide de provoquer le partage judiciaire et s’adresse directement à un avocat. Fort heureusement, celui-ci l’oriente d’abord vers un centre de médiation.

Le centre interroge toute la fratrie qui accepte le principe de la médiation. Le centre désigne alors un notaire formé à la médiation.

L’affaire est compliquée car on trouve dans le patrimoine de cette famille de Bourgogne des terrains viticoles, une ferme, des indivisions avec d’autres cousins, sans compter quelques particularités comme un bâtiment construit par un des enfants sur le terrain des parents et encore une subtilité comme un « salaire différé » réclamé par l’un d’eux pour avoir travaillé dans les espaces agricoles sans avoir été déclaré par ses parents.

Il y a eu plusieurs rendez-vous, d’abord séparément, deux groupes s’étant formés, puis ensemble une première fois, puis à nouveau séparément.

Les solutions proposées par les uns et les autres ne semblent pas convenir.

Le notaire-médiateur prend alors le « taureau par les cornes » (c’est le cas de le dire dans cette affaire) et décide d’aller voir sur place en convoquant tout le monde à la ferme familiale car des solutions ont déjà exprimées et qu’il y a lieu de les exposer devant toute la fratrie.

Il demande également au notaire de la famille de rejoindre tout le monde. Commence alors un après-midi de discussion.

On revient sur des avancées, on recule, on se chamaille.

Le médiateur écrit sur un « paper-board » les solutions exprimées afin que le visuel permette à chacun de bien savoir si ce qu’il a dit a bien été compris par les autres.

L’art de la reformulation prend ici son plein effet :

• « Expliquez pourquoi  la revendication de Pierre doit être entendue ? »
• « Avez-vous compris l’attitude de votre sœur Jeannine, pouvez-vous redire ce qu’elle a exprimé ? »
• « Merci de reformuler l’embarras dans lequel se trouve votre frère Philippe ? ».

Puis, « quelle solution avez-vous pour ce problème ? »

La séance de travail dure six heures. Le médiateur organise des espaces pour permettre à tous de respirer lors de courtes pauses.

A la dernière minute, alors que tous semblaient d’accord, un des frères décident de rompre la discussion. Un nouvel entretien séparé est nécessaire avec chacun.

Puis, le frère en question accepte une dernière version proposée par son aîné.

Compte tenu de l’accord sur une affaire compliquée, il faut rédiger rapidement  l’essentiel des concessions, des renoncements de façon à ce que le résultat soit équilibré.

Chacun signe. Le document est remis entre les mains du notaire de famille ébahi. Il connaît bien les personnes. Dix jours après, il recevait l’acte de partage et adressait au médiateur un message de sympathie.

Lorsque deux des frères les plus en conflit ont raccompagné le médiateur à sa voiture, l’un a dit à l’autre, « il faut passer au-dessus de tout cela, c’est bien pour nous, c’est bien pour nos propres enfants. Viens déjeuner dimanche avec ta femme et tes enfants ! ».

Voilà un des moments forts de la médiation : non pas simplement l’accord des parties mais essentiellement la reprise du dialogue pour l’avenir.